Douane et Transit

Super User FILIERE CARRIERES JURIDIQUES 08 May 2021 Hits: 1408

1. OBJECTIFDE LA FORMATION

Cette spécialité a pour objectif de former des techniciens supérieurs capables d‟accompagner les opérateurs du commerce extérieur dans la préparation et l‟accomplissement des opérations d‟importation et d‟exportation. Ils pourront également accomplir les formalités de dédouanement des marchandises et obtenir auprès de l‟Administration des Douanes, pour le compte des opérateurs économiques, des avantages et des privilèges prévus par la législation et la réglementation douanière.

2. COMPETENCES RECHERCHEES

Compétences génériques

- Maîtriser les nouvelles technologies de l‟information et de la communication ;

- Maîtriser l‟environnement juridique et économique des affaires ;

- Maîtriser la réglementation en matière de commerce extérieur.

- Maîtriser l‟expression écrite et oral ;

- Maîtriser les types d‟actes juridiques ;

Compétences spécifiques

- Accomplir les formalités préalables à l‟importation et à l‟exportation ;

- Etablir une cotation à l‟importation et à l‟exportation ;

- Etablir une déclaration en détail pour tous les régimes douaniers ;

- Assurer le dédouanement d‟une marchandise importée ou exportée ;

- Gérer le contentieux douanier ;

- Procéder à l‟enlèvement de la marchandise de l‟enceinte douanière ;

- Assister un opérateur économique lors d‟un contrôle douanier.

3. DEBOUCHES

- Commissionnaire en douane agréé ;

- Déclarant dans les sociétés de transit et de commissionnaire en douane agréé ;

- Responsables en charge du service extérieur dans les banques commerciales ;

- Responsables transit dans les Administrations Publiques ; les Missions Diplomatiques, les

Organisations Internationales ; les entreprises commerciales, de services et de production.

4. ORGANISATIONDES ENSEIGNEMENTS

SEMESTRE 1

Filière : CARRIERES JURIDIQUES		Spécialité : DOUANE ET TRANSIT
CODE UE	Intitulé des enseignements	Volume horaire					Nombre de crédits
CODE UE	Intitulé des enseignements	CM	TD	TP	TPE	Total
UE Fondamentales 30% (2 UE) 9 crédits 135 heures
DOT111	Environnement économique et juridique I	40	15	0	5	60	4
DOT112	Enseignement scientifique de base I	40	20	10	5	75	5
UE Professionnelles 60% (4 UE) 18 crédits 270 heures
DOT113	Introduction au droit douanier	20	10	0	0	30	2
DOT114	Régimes douaniers	40	15	0	5	60	4
DOT115	Transit I	15	10	30	5	60	4
DOT116	Eléments de taxation I	70	30	15	5	120	8
UE Transversales 10% (1UE) 3 crédits 45 heures
DOT117	Formation bilingue	30	5	5	5	45	3
Total		255	105	60	30	450	30

SEMESTRE 2

Filière : CARRIERES JURIDIQUES		Spécialité : DOUANE ET TRANSIT
CODE UE	Intitulé des enseignements	Volume horaire					Nombre de crédits
CODE UE	Intitulé des enseignements	CM	TD	TP	TPE	Total
UE Fondamentales 30% (2 UE) 9 crédits 135 heures
DOT121	Environnement économique et juridique II	40	15	0	5	60	4
DOT122	Enseignement scientifique de base II	40	20	10	5	75	5
UE Professionnelles 60% (4 UE) 18 crédits 270 heures
DOT123	Procédure de dédouanement	40	15	0	5	60	4
DOT124	Impôt douanier	20	5	0	5	30	2
DOT125	Transport	70	25	20	5	120	8
DOT126	Transit II	20	10	25	5	60	4
UE Transversales 10% (1UE) 3 crédits 45 heures
DOT127	Informatique	20	10	10	5	45	3
Total		250	100	65	35	450	30

SEMESTRE 3

Filière : CARRIERES JURIDIQUES		Spécialité : DOUANE ET TRANSIT
CODE UE	Intitulé des enseignements	Volume horaire					Nombre de crédits
CODE UE	Intitulé des enseignements	CM	TD	TP	TPE	Total
UE Fondamentales 30% (2 UE) 9 crédits 135 heures
DOT231	Environnement économique et juridique III	40	15	0	5	60	4
DOT232	Enseignements scientifiques de base III	40	20	10	5	75	5
UE Professionnelles 60% (4 UE) 18 crédits 270 heures
DOT233	Gestion des litiges douaniers	30	20	5	5	60	4
DOT234	Eléments de taxation II	60	40	15	5	120	8
DOT235	Transit III	20	30	5	5	60	4
DOT236	Informatique appliquée	10	5	10	5	30	2
UE Transversales 10% (1UE) 3 crédits 45 heures
DOT237	Création d’entreprise et Méthodologie de rédaction d’un rapport de stage	30	5	5	5	45	3
Total		230	135	50	35	450	30

SEMESTRE 4

Filière : CARRIERES JURIDIQUES		Spécialité : DOUANE ET TRANSIT
CODE UE	Intitulé des enseignements	Volume horaire					Nombre de crédits
CODE UE	Intitulé des enseignements	CM	TD	TP	TPE	Total
UE Fondamentales 30% (2 UE) 9 crédits 135 heures
DOT241	Environnement économique et juridique IV	40	15	0	5	60	4
DOT242	Enseignements scientifiques de base IV	40	20	10	5	75	5
UE Professionnelles 60% (4 UE) 18 crédits 270 heures
DOT243	Pratique douanière	10	20	25	5	60	4
DOT244	Eléments de taxation III	10	20	25	5	60	4
DOT245	Pratique de transit	10	20	25	5	60	4
DOT246	Stage professionnel	0	0	30	60	90	6
UE Transversales 10% (1UE) 3 crédits 45 heures
DOT247	Economie, Education civique et éthique	30	5	5	5	45	3
Total		140	100	120	90	450	30